PLU et feu d’artifice

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Le Conseil Municipal se réunira en commission PLU pour envisager le développement durable de la Commune pour les 10 années à venir. Les objectifs, les choix stratégiques en matière d’urbanisme et les enjeux possibles seront évoqués.

Le samedi 8 août 2009 dans la nuit entre 23h45 et 00h30

En application le l’article 38 arrêtant le règlement intérieur de la salle des fêtes de Nanteuil, le Maire peut sur dérogation permettre le tir d’un feu d’artifice.

Une autorisation a été donnée dans le cadre d’un mariage, pour un tir de type k3 sur l’aire stabilisée par une entreprise spécialisée, pour le compte d’un locataire de la Maison du Temps Libre. Les mesures sécuritaires ont été rappelées à l’organisatrice de cette prestation.

La population riveraine, pour cette manifestation exceptionnelle sera avisée par courrier afin de ne perturber les habitudes et la tranquillité habituelle des nanteuillais.

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Colombarium et nettoyage de rivière

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Un nouveau colombarium va prochainement être implanté au cimetière.

La Commission Rivière du SMC est intervenue pour le nettoyage du gué sur le Magnerolles à Pallu.

Un dossier a été adressé à la DDEA Service des Eaux pour des travaux de curage de part et d’autre du pont rue du Lavoir, dans le lit du Magerolles, afin de prévenir des possibles crues.

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Actu de la semaine

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La nouvelle mairie :

Le dossier d’appel d’offres est bouclé et paraîtra semaine 31 dans les journaux suivants :

  • Le Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics,

  • Le Moniteur,

  • Le courrier de l’Ouest,

  • La Nouvelle République.

La commission déterminera les entreprises mieux disantes en prenant en compte une échelle des valeurs sur le prix proposé (40%) et le dossier technique (60%).

Par ailleurs 5 critères sont définis pour l’élaboration des choix stratégiques sur les 12 lots du chantier :

  1. La gestion et le suivi des déchets,

  2. La note technique sur la réalisation des travaux,

  3. La notion d’équipes et des responsables,

  4. La documentation sur les matériaux,

  5. Le planning d’intervention détaillé,

  6. Les références de travaux d’une importance similaire.

La remise des plis sera effectuée au plus tard le 24 septembre 2009 à 12 heures.

L’ouverture des plis par la commission est programmée le même jour à 14 heures.

Le commencement des travaux est espéré début novembre 2009 et une fin de chantier début juillet 2010.

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Population

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Les premiers résultats officiels du dernier recensement de la population sont entrés en vigueur le 1er janvier 2009.

Elles se substituent à celles issues du recensement de la population de 1999 éventuellement modifiées à la suite d’un recensement complémentaire.

Elles seront désormais actualisées chaque année.

Populations légales 2006 de la commune de Nanteuil

Population municipale

Population comptée à part

Population totale

1 619

50

1 669
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Travaux

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La pose de bordures et la mise en place de trottoirs avec recalibrage de la route sont en cours d’exécution Chemin de La Lanterne. Le carrefour avec la rue de La Cueille va être matérialisé avec 2 panneaux « Stop » selon la dernière version testée.

Les classes de CM1 et CM2 sont en cours de rénovation totales pour la prochaine rentrée scolaire.

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L’actu de la semaine…

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La construction de la nouvelle mairie : le dossier avance.

Un avis favorable a été donné au projet avec des mesures sécuritaires règlementaires.

Le Cabinet d’Architectes rencontre le Conseil Municipal le jeudi 16 juillet 2009 à 18 heures pour la mise au point du lancement de l’appel d’offres pour la réalisation des travaux.

Le document d’objectif du site « NATURA 2000 » de la Vallée du Magnerolles est en cours d’élaboration en partenariat avec le SMC. Une chartre pour la préservation de l’habitat existant avec des mesures agro-environnementales est pilotée actuellement par le Bureau de l’Environnement de la Préfecture.

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L’actu de la semaine

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Le Plan Local d’Urbanisme : le cabinet « PARCOURS » analyse et informe le Conseil Municipal sur le développement durable lors d’une réunion le 10 juillet 2009.

Madame Claudie POUPINEAU prendra en charge le service de la restauration au groupe scolaire à la rentrée de septembre, en remplacement de Madame Josiane PETREAU qui fait valoir ses droits à la retraite.

La permanence habituelle du lundi jusqu’à 18h30 ne sera pas assurée le 13 juillet 2009.

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Carte d’identité sécurisée et passeport biométrique

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  • Personne majeure :
  • copie intégrale de l’acte de naissance,
  • ancienne carte d’identité,
  • 2 photos d’identité (norme ISO / IEC 19794-5 : 2005),
  • justificatif de domicile,
  • déclaration de perte ou de vol si l’ancien document est perdu,
  • timbres fiscaux : 25 Euros si perte de l’ancienne carte d’identité sécurisée
  • Personne mineure :
  • copie intégrale de l’acte de naissance,
  • copie intégrale de l’acte de naissance d’un des parents,
  • ancienne carte d’identité,
  • 2 photos d’identité (norme ISO / IEC 19794-5 : 2005)
  • justificatif de domicile aux noms des parents et copie pièce d’identité,
  • déclaration de perte ou de vol si l’ancien document est perdu,
  • timbres fiscaux : 25 Euros si perte de l’ancienne carte d’identité sécurisée,
  • si divorce ou séparation des parents : copie de la décision de justice ou de l’ordonnance de séparation mentionnant les conditions d’exercice de l’autorité parentale.

  • Passeport biométrique (à compter du 15 juin 2009)

Les demandes de passeport doivent être faites, dans l’une des 15 mairies suivantes équipées de stations d’enregistrement : Airvault, Bressuire, Brioux sur Boutonne, Champdeniers, Chauray, Coulonges sur l’Autize, Mauléon, Mauzé sur Le Mignon, Melle, Moncoutant, Niort, Parthenay, Saint-Maixent l’Ecole, Sauzé-Vaussais et Thouars. C’est un document d’identité et de voyage individuel où sont enregistrés l’état-civil, la photo, et deux empreintes digitales du titulaire du passeport. Les pièces à fournir sont les mêmes que celles demandées auparavant :

  • 2 photos d’identité (norme ISO / IEC 19794-5 : 2005),
  • un timbre fiscal,
  • un justificatif de domicile,
  • un justificatif de nationalité française,
  • un extrait d’acte de naissance avec filiation.
  • Les empreintes de huit doigts sont numérisées.

Le passeport délivré à la mairie du lieu de dépôt est remis à son titulaire. Ce document est valable 10 ans pour une personne majeure et 5 ans pour un mineur. Le coût de réalisation est :

  • 89 euros pour un adulte,
  • 45 euros pour un mineur de 15 ans et plus
  • 20 euros pour un mineur de mois de 15 ans.
  • Si les photographies sont fournies, le coût est diminué d’un euro.

Les titulaires des actuels passeports électroniques peuvent continuer à les utiliser jusqu’à leur date d’expiration et ils n’ont pas à les remplacer en cours de validité.

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